Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGOTINE
Jean-Paul CHAUVIN

Numéro de dépôt :
98729122
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque ESCARGOTINE

Déposée le 15 avril 1998 par Jean-Paul CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCARGOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est Jean-Paul CHAUVIN, domicilié(e) 75, route de Genéve, 01360 LA VALBONNE, agissant au nom de la coopérative agricole L'ESCARGOT RHONALPIN en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette COLLIAT - France.

La marque ESCARGOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOTINE est expirée depuis le 15 avril 2008.

Jean-Paul CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARGOT RHONALPIN


Jean-Paul CHAUVIN - 75, route de Genéve, 01360 LA VALBONNE, agissant au nom de la coopérative agricole L'ESCARGOT RHONALPIN en cours de formation - France


Yvette COLLIAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Préparation alimentaire, notamment sous forme de mousse, à base de chairs d'escargot.